1. Identification de l’Éditeur du Site
Mentions Légales
Identification de l’Éditeur du Site
Dénomination sociale / Nom complet : Les Mini-Horses de Nati.D
Forme juridique : indépendant
Siège social : 96 rue de wellin 6229 Haut-Fays Belgique
Numéro d’entreprise BE : 0879570561
Numéro de TVA : BE0879570561
Contact
Téléphone : +324 78 55 28 60
E-mail : info@les-mini-horses-de-natie.be
Directeur de la publication : Draye Stephan
2. Hébergeur du Site
Raison sociale de l’Hébergeur : OVH
Adresse du siège social : 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
Contact de l’Hébergeur : 1007
3. Propriété Intellectuelle
Il est crucial de protéger le contenu de votre site.
L’ensemble de ce site, y compris notamment les textes, photographies, graphismes, logos, icônes, sons et vidéos, est protégé par la législation belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les Mini-Horses de Nati.D est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Nom de la société ou de l’indépendant].